Conditions Générales

Responsable: Sebastián Rondón

Entreprise: KMS AGENCY SAS

NIT: 901713163-1

Email: contacto@kms-agency.com.co

Localisation: Pereira, Colombia / París, France

En accédant et en utilisant le site web de KMS AGENCY SAS et/ou en contractant nos services, vous acceptez d'être lié par ces Conditions Générales. Si vous n'êtes pas d'accord avec une partie de ces conditions, nous vous prions de ne pas utiliser nos services.

KMS AGENCY SAS se réserve le droit de modifier ces conditions à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur ce site web.

KMS AGENCY SAS propose les services de marketing digital suivants :

• Publicité Digitale (Google Ads, Meta Ads, TikTok Ads, LinkedIn Ads)
• Génération de Leads et stratégies de captation
• Intelligence Artificielle et Automatisation marketing
• Production de Vidéo Marketing
• Développement de Sites Web
• Conseil et Structuration Commerciale
• Étape 0 — Structuration Stratégique, Opérationnelle et Financière d'Entreprises (diagnostic financier, optimisation des revenus, organigramme opérationnel, protocoles, documentation et modèles de mise en œuvre)

Les conditions spécifiques de chaque service seront détaillées dans le contrat ou la proposition commerciale correspondante.

Pour le service de développement de sites web :

• Le client doit fournir tout le contenu nécessaire (textes, images, logos) pour la création du site.
• Le délai de livraison estimé est de 72 heures ouvrables une fois tous les matériaux reçus.
• Jusqu'à 2 cycles de révisions mineures sont inclus sans frais supplémentaires.
• Le domaine et l'hébergement pour 1 an sont inclus dans les plans qui le spécifient.
• Des modifications structurelles majeures après la livraison peuvent générer des frais supplémentaires.
• KMS AGENCY SAS n'est pas responsable du contenu fourni par le client qui enfreindrait les droits de tiers.

• Les prix sont exprimés en Euros (EUR), sauf indication contraire.
• Le paiement doit être effectué selon les conditions convenues dans la proposition commerciale.
• Pour les services de sites web, 100% du paiement est requis avant de commencer le développement.
• Pour les services récurrents, la facturation sera effectuée mensuellement.
• Les paiements peuvent être effectués par virement bancaire ou carte de crédit.
• Le non-paiement peut entraîner la suspension des services.

• Pour les sites web : Aucun remboursement une fois le développement du projet commencé.
• Pour les services publicitaires : L'annulation doit être notifiée au moins 15 jours avant la prochaine période de facturation.
• Les budgets publicitaires payés aux plateformes tierces (Google, Meta, etc.) ne sont pas remboursables.
• En cas de manquement de la part de KMS AGENCY SAS, chaque cas sera évalué individuellement.

KMS AGENCY SAS ne sera pas responsable de :

• Résultats spécifiques de ventes ou conversions, car ceux-ci dépendent de multiples facteurs externes.
• Changements dans les politiques des plateformes tierces (Google, Meta, TikTok, etc.) affectant les campagnes.
• Interruptions de service causées par des tiers ou force majeure.
• Pertes indirectes, accessoires ou consécutives découlant de l'utilisation de nos services.
• Contenu fourni par le client qui enfreindrait les droits de propriété intellectuelle de tiers.

• Tout le contenu du site web de KMS AGENCY SAS (textes, images, logos, designs) est la propriété de l'entreprise.
• Les travaux réalisés pour les clients seront la propriété du client une fois le paiement total effectué.
• KMS AGENCY SAS se réserve le droit d'utiliser les travaux réalisés dans son portfolio, sauf accord contraire.
• Le client garantit qu'il détient les droits sur tout le contenu qu'il fournit pour les projets.

Il est interdit d'utiliser nos services pour :

• Activités illégales ou frauduleuses.
• Promotion de contenu incitant à la haine, la violence ou la discrimination.
• Distribution de malware ou tout logiciel nuisible.
• Violation des droits de propriété intellectuelle de tiers.
• Toute activité violant les politiques des plateformes publicitaires.

Ces Conditions Générales sont régies par les lois de la République Française. Tout litige sera soumis aux tribunaux compétents de Paris, France.